Qualiopi 32 critères pas à pas

Le code du travail contient les 7 critères du référentiel national qualité.

Préambule lié à version 9 de Qualiopi :

Sous-traitance
Pour les actions mises en œuvre pour le compte d’un autre organisme de formation, la vérification des indicateurs auprès de l’organisme sous-traitant audité sera effectuée en fonction des missions qui lui ont été confiées. Dans le cadre des actions dispensées au titre du compte personnel de formation, la loi n° 2022-1587 du 19 décembre 2022 visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage de ses titulaires précise (article L.6323-9-2 du code du travail) qu’un « prestataire mentionné à
l’article L. 6351-1 peut confier à un sous-traitant, par contrat et sous sa responsabilité, l’exécution des actions mentionnées à l’article L. 6323-6, dans des conditions définies par voie réglementaire. (…) ».

L’article R. 6333-6-2 applicable au 1er avril 2024 précise que le contrat de sous-traitance prévu au premier alinéa de l’article L. 6323-9-2 est conclu par écrit entre le prestataire référencé mentionné à l’article L. 6323-9-1 et un sous-traitant. De plus, ce contrat doit mentionner les missions exercées au titre de l’intervention confiée, le contenu et la sanction de la formation, les moyens mobilisés ainsi que les conditions de réalisation et de suivi de l’action, sa durée, la période de réalisation ainsi que le montant de la prestation. Un contrat entre un organisme de formation et son sous-traitant est nécessaire pour formaliser les missions confiées à ce dernier.

Lors de l’examen d’une action conduite pour le compte d’un autre prestataire de formation, l’organisme certificateur procède à la vérification du respect des indicateurs applicables en fonction des missions confiées au sous-traitant. En l’absence de contrat permettant d’identifier ces missions, l’organisme certificateur procède à la vérification de l’ensemble des indicateurs applicables à la catégorie l’action concernée.

L’application des indicateurs aux prestations échantillonnées pour les organismes qui interviennent en sous-traitance dépend de la précision des missions confiées au sous- traitant. Les indicateurs concernés sont mentionnés au guide.

La certification Qualiopi est obligatoire du moment que vous réalisez tout ou partie d’une prestation CPF. Il existe cependant une exception notable : Les sous-traitants affiliés à un régime micro-social et qui ne dépassent pas un chiffre d’affaires annuel de 77.700€.

Qualiopi : critère 1 – indicateur 1 RNQ

Le prestataire diffuse une information accessible au public, détaillée et vérifiable sur les prestations proposées : prérequis, objectifs, durée, modalités et délais d’accès, tarifs, contacts, méthodes mobilisées et modalités d’évaluation, accessibilité aux personnes handicapées.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Sous-traitance
Lorsque la prestation échantillonnée est une prestation pour laquelle l’organisme intervient en sous-traitance : l’indicateur n’est pas applicable car l’information doit être réalisée par le donneur d’ordres.

Niveau Attendu

Donner une information accessible, exhaustive (c’est-à-dire sur l’intégralité des items mentionnés) datée et actualisée.

• Plaquette, catalogue de formation, programmes de formation
• Réseaux sociaux,
• Sites internet,
• Supports de publicité, flyers
• Salons, forum, exposition
• Supports de contractualisation, conditions générales de vente.

Pour les CBC : tout support rappelant le cadre légal et réglementaire du bilan de compétences, ses objectifs, son financement.

Les items devant être présents sur les supports de de communication selon le Guide, sont premièrement :

• Les prérequis,
• Le ou les objectifs de la formation, bilan ou accompagnement à la Validation des Acquis de l’expérience – VAE,
• La durée de la prestation,
• Les modalités et délais d’accès,
• Le ou les tarifs de la ou des prestations proposées,
• Les contacts,
• Les méthodes mobilisées ainsi que les modalités d’évaluation,
• L’accessibilité aux personnes handicapées,
• La date de mise à jour de ces informations ou du support.

Deuxièmement, attachons nous aux moyens et supports. dans le cas où vous ne disposez que d’un seul moyen de communication, vous devez positionner l’ensemble des items. Dans le cas contraire, vous devez identifier ce qui relève de la “publicité” et ce qui relève de l’information lié aux prestation. Ainsi pour le second cas, il prévoir de faire apparaitre les 9 points ci-dessus.

il y a 3 types d’objectifs pour une formation :

• Les objectifs pédagogiques. En somme, il s’agit de l’ensemble des connaissances, capacités ou comportements que les apprenants doivent acquérir au terme de la prestation de formation.
• Les objectifs opérationnels. Dans ce cas, ce sont les activités opérationnelles que les ex-apprenants doivent être capables de réaliser, en situation réelle de travail, avec un certain niveau de performance.
• Les objectifs d’impact. Enfin, ce sont les effets escomptés de l’action de formation en situation de travail. Ainsi dans ces conditions de réalisation l’ex-stagiaire doit être performant pour les projets de l’entreprise.

Dans le cas d’un bilan de compétences l’objectif est de révéler et développer les potentiels. En entreprise, il s’agit identifier et mettre en place un programme de formation ou accompagner les salariés au changement organisationnel. Aussi, le Bilan de compétence a pour objectif de mettre en place un parcours de professionnel individualisé adapté.

Durée de la prestation à indiquer

En général, il s’agit d’indiquer une durée exprimée en heures. Elle peut aussi être précisée en jour avec une mention concernant la durée d’une journée. Elle est généralement de 7 heures.

Les modalités et délais d’accès

Les modalités d’accès à préciser doivent permettre au stagiaire de comprendre le parcours qu’il devra suivre pour s’inscrire. Par exemple, ce peut être un simple formulaire. Mais il est possible de passer par des tests, un entretiens et un dossier d’inscription.

Les tarifs de la ou des prestations

Vous devez indiquer le tarif de la prestation ou un tarif à l’heure. Il est possible d’afficher un tarif à l’heure ou pour la prestation.

Quels sont les contacts à indiquer ?

Il s’agit d’identifier un contact pour la formation ou bien un contact pour chacune des prestations. L’idéal est de fournir mail, téléphone, formulaire, … Le prospect doit pouvoir disposer de compléments d’informations via ces coordonnées. L’interlocuteur répondant doit être en mesure d’informer et de répondre via des informations non génériques. Par exemple, il ne peut s’agir d’un standard avec un agent d’accueil sans connaissance des prestations.

Quels les méthodes mobilisées ainsi que les modalités d’évaluation ?

Il faut décrire notamment les méthodes pédagogiques utilisées lors de la formation. Ces méthodes sont par exemple : cours, exposés magistral, mise en situation, présentation de supports, exercices, jeux de rôle, … Il n’y a donc pas de limité à la formulation des méthodes utilisées lorsqu’elle reflète bien le déroulé. De même, elles doivent être compréhensibles par les stagiaires ciblés.

Aussi, vous devez présenter les modalités d’évaluation. Par exemple, vous pouvez utiliser les méthodes d’évaluation ci-après :

• L’examen
• Le contrôle continu,
• le contrôle en cours de formation
• Un quizz
• Un QCM
• Une mise en situation
• …

Enfin sur des prestations spécifiques, il est possible de présenter les 5 différentes méthodes pédagogies :

• La méthode expositive, transmissive ou magistrale ;
• Une méthode démonstrative ;
• La méthode interrogative ou maïeutique ;
• Une méthode active ou dite « de découverte » ;
• La méthode expérientielle.

L’accessibilité aux personnes handicapées

En fonction de vos formations, lieux, publics, … vous devez préciser comment vous prenez en compte le handicap. Par exemple, dans votre reflexion, pensez au différents types de handicaps :

• Un handicap mental (ou déficience intellectuelle)
• Le handicap auditif
• Le handicap visuel.
• Un handicap moteur
• Autisme et Troubles Envahissants du Développement
• Un handicap Psychique
• Plurihandicap.

Il n’est pas nécessaire de tous les préciser. Vous devez préciser si vous pouvez recevoir les personnes à mobilité réduite, … En revanche, vous devez pouvoir répondre en cas de demande spécifique.

Par exemple, dans le cas d’utilisation de moyens d’accès pour des travaux en hauteur, vous ne pourrez accueillir une personne à mobilité réduite. En revanche, un stagiaire avec un déficit visuel doit pouvoir être accueillie pour une formation avec une présentation au vidéoprojecteur. Par conséquent, vous devrez adapter vos supports pour ce stagiaire ou son poste informatique ou le support remis.

Comment indiquer la date de mise à jour de ces informations ou du support ?

Vos supports doivent disposer de la date de mise à jour. Il faudra bien veiller à ne pas transmettre une fiche qui ne disposerait pas de date de mise à jour. Par exemple, si vous rassemblez vos fiches dans un catalogue avec une date de mise à jour sur la page de garde cela peut convenir s’il précise bien les points ci-avant. En revanche, si vous transmettez un mailling avec une ou plusieurs de ces fiches non datées, vous ne respecterez pas le critère 1 indicateur 1.

Mes programmes sur le site internet comportent les mentions demandées par exemple manager une équipe à distance. Toutes les formations vont être mises à jour courant du mois de septembre.

MENTIONS OBLIGATOIRES – DEMARCHE QUALIOPI

Des mentions spécifiques pour les bilans de compétences sur la page des bilans de compétences

Mentions bilan de compétences

Les supports de communication externes comportent les mentions légales et renvoient par QR code ou lien vers les fiches programmes et les conditions de formation

Les documents informatifs sont rendus accessibles sur le site comme : les conditions générales de vente, les conditions générales de vente en FOAD le règlement intérieur et le livret d’accueil et sur chaque fiche :

CDG et obligations d’informations qualité Qualiopi

Tous ces documents sont aussi remis par mail ou via l’espace numérique Agilateur via teams et SharePoint à chaque bénéficiaire lors de l’entrée en formation. Le stagiaire signe d’ailleurs des attestations de réception de documents.

Une mention spécifique existe pour les formations à la création d’entreprise

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Qualiopi : critère 1 – indicateur 2 RNQ

Le prestataire diffuse des indicateurs de résultats adaptés à la nature des prestations mises en œuvre et des publics accueillis.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Sous-traitance
Lorsque la prestation échantillonnée est une prestation pour laquelle l’organisme intervient en sous-traitance :
l’indicateur n’est pas applicable car la diffusion des indicateurs doit être réalisée par le donneur d’ordres

Niveau Attendu de l’indicateur 2 RNQ

Donner une information chiffrée sur le niveau de performance et d’accomplissement de la prestation.

Ainsi les éléments de preuves possibles pour cet indicateur sont : Tous supports et outils d’information, rapports d’activités, bilans, résultats d’enquêtes, indicateurs de performance.

Quels sont les indicateurs de résultats à présenter ?

Les indicateurs de résultats à présenter sont par exemple :

• taux de satisfaction des stagiaires,
• nombre de stagiaires,
• taux et causes des abandons,
• le taux de retour des enquêtes,
• taux d’interruption en cours de prestation,
• taux de rupture des contrats d’alternance (apprentissage et professionnalisation),
• le taux d’insertion dans l’emploi.

Quels sont les items à présenter pour l’indicateur 2

Les items présents sur les supports de communication, sont :

• Réussite au examens / diplômes / certifications (CFA / OF / VAE)
• Satisfaction des stagiaires (CFA / OF / CBC / VAE)
• Nombre de stagiaires ayant suivi la prestation (CFA / OF / CBC / VAE)
• Nombre de stagiaires du centre de formation, CFA, … (CFA / OF / CBC / VAE)
• Taux d’abandon (CFA / OF / CBC / VAE)
• Taux et/ou causes positives des abandons (CFA / OF / CBC / VAE)
• Le taux de retour des enquêtes* (CFA / OF / CBC / VAE)
• Taux d’interruption en cours de prestation (CFA / OF / CBC / VAE)
• Taux de rupture des contrats d’alternance (apprentissage et professionnalisation)
• Le taux d’insertion dans l’emploi (CFA / OF / CBC / VAE)
• Formations suivies post bilan de compétences (CBC)
• Évolutions professionnelles (CBC)
• VAE engagées ou VAE engagées sous 1 an (CBC)
• Évolution de la rémunération des bénéficiaires de VAE en % (VAE)
• Changement de postes (en % de stagiaires) (VAE)

* : il s’agit d’un indicateur proposé par le RNQ. En revanche il n’est pas des plus pertinents pour l’amélioration continue. De même, il n’est pas attrayant pour votre public cible. Enfin, il n’apporte pas matière à évaluer la performance de votre centre et sa capacité à réaliser un acte pédagogique.

Quels sont les indicateurs de performance pour les nouveaux entrants ?

Il faut préciser que les nouveaux entrants sont concernés par cet indicateur 2. Il est également nécessaire d’identifier les indicateurs. Ainsi, ils seront relevés par l’auditeur. Enfin, ils seront audités au moment de l’audit de surveillance.

INDICATEURS DE FORMATION – DEMARCHE QUALIOPI

En tant que nouvel entrant sur le marché du bilan de compétences et de la formation au sens des critère Qualiopi du fait de la création de mon organisme récente, que mes activités étaient jusque là en sous-traitance d’un autre organisme de formation, je n’ai pas de statistiques à ce jour. Les indicateurs seront actualisés au fil des accompagnements tous les 3 mois. Les indicateurs sont susceptibles de devenir plus nombreux au fil de l’activité.

Je ne souhaite pas particulièrement communiquer des indicateurs de critères d’âge ou de catégorie socioprofessionnelles ou de diplômes de de sexe ou de RQTH qui me semblent discriminantes. D’autant que mes services sont ouverts à tous sans aucun critère particulier. En cela je réponds au cadre de la loi contre les discriminations inscrite dans la constitution française. Seule une réelle impossibilité technique, ou impossibilité temporelle, ou de désaccord sur le prix, ou les conditions d’exécution, de la prestation pourrait donner lieu à un refus de prestation de ma part.

Il est à noter que je ne suis pas sur d’avoir un volume d’activité suffisant pour que ces statistiques aient un réel intérêt. Par ailleurs, en sus des indicateurs je publie les avis et témoignages reçus par mes clients : Avis et témoignages

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Qualiopi : critère 1 – indicateur 3 RNQ

Lorsque le prestataire met en œuvre des prestations conduisant à une certification professionnelle, il informe sur les taux d’obtention des certifications préparées, les possibilités de valider un/ou des blocs de compétences, ainsi que sur les équivalences, passerelles, suites de parcours et les débouchés.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Sous-traitance
Lorsque la prestation échantillonnée est une prestation pour laquelle l’organisme intervient en sous-traitance : l’indicateur n’est pas applicable car l’information doit être réalisée par le donneur d’ordres.

Niveau Attendu de l’indicateur 3 RNQ

Donner au public une information accessible, exhaustive et actualisée.

Ainsi les éléments de preuves possibles pour cet indicateur sont : Tous supports et outils d’information : plaquette, réseaux sociaux, sites internet, supports publicité, salons, supports de contractualisation, taux d’obtention d’une certification pour les formations certifiantes, trajectoires d’évolution des bénéficiaires à l’issue de la prestation insertion ou mobilité.

Preuve : Tous supports et outils d’information :
– Plaquette
– réseaux sociaux
– sites internet
– supports publicité
– salons
– supports de contractualisation
– taux d’obtention d’une certification pour les formations certifiantes
– trajectoires d’évolution des bénéficiaires à l’issue de la prestation insertion ou mobilité. 

Seul le bilan de compétence est concerné à ce jour puisque je ne forme à des certifications en tout cas pour le moment.

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Qualiopi : critère 2 – indicateur 4 RNQ

Le prestataire analyse le besoin du bénéficiaire en lien avec l’entreprise et/ou le financeur concerné(s).

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Niveau Attendu de l’indicateur 4 RNQ

Démontrer comment le besoin du bénéficiaire est analysé en fonction de la finalité de la prestation.

Tout support synthétisant les besoins identifiés du bénéficiaire ou d’un groupe de bénéficiaires (grilles d’analyse, diagnostics préalables, dossiers d’admission, comptes rendus d’entretiens, critères de détermination de l’opportunité et de la faisabilité de la prestation).

Preuve :
– grilles d’analyse
– diagnostics préalables
– dossiers d’admission
– comptes rendus d’entretiens
– critères de détermination
– Pour la VAE : contractualisation de l’accompagnement décrivant notamment la méthode, les modalités individuelles et collectives 

Entretien, échanges autour de la demande, du contexte de la demande et de la problématique. Investigation de type dialoguiste ou résolution de problème, QQOQCCP. L’objectif est de recueillir les besoin afin d’établir une adéquation Besoin/ Formation. Une synthèse d’entretien est rédigée et une proposition est faite sous forme de devis avec le programme détaillé.

Sous Traitance ou Prespcriptions :

NB : Dans le cas où le prestataire n’est pas responsable de l’analyse du besoin du bénéficiaire, il démontre qu’il en tient compte dans la conception et l’exécution de sa prestation

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Qualiopi : critère 2 – indicateur 5 RNQ

Le prestataire définit les objectifs opérationnels et évaluables de la prestation.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Sous-traitance
Lorsque la prestation échantillonnée est une prestation pour laquelle l’organisme intervient en sous-traitance : le prestataire démontre qu’il tient compte des objectifs définis par le donneur d’ordres.

Niveau Attendu de l’indicateur 5 RNQ

Démontrer que les objectifs sont opérationnels et évaluables.

Tous supports et outils d’analyse, existence d’indicateurs de suivi et de résultats, supports de contractualisation.

Pour la VAE : fiches de travail formalisant le cadre de travail avec le bénéficiaire, programme de travail avec durées prévues, entretiens avec accompagnateurs.

L’indicateur est en lien avec l’indicateur 2 : L’identification précise des objectifs des prestations proposées et l’adaptation de ces prestations aux publics bénéficiaires lors de la conception des prestations

 il est important de savoir ce qu’est un objectif dans le cadre d’une actions de formation. D’après le guide de lecture, l’objectif se définit comme : un énoncé des aptitudes et compétences, visées et évaluables. Aussi l’acquisition se fera au cours de la prestation.

L’indicateur 5 est applicable à toutes les formations qui sont proposées. Ainsi il faut pouvoir répondre à l’exigence sur l’ensemble de l’offre. Généralement les objectifs sont inscrit sur le programme de formation. Ensuite, ils sont décliné en séquence de formation. Celles-ci font l’objet d’une évaluation. Cette dernière peut être par exemple un QCM, contrôle de connaissance, évaluation par exercice pratique, …

Enfin, il est nécessaire que les objectifs de la prestations soient formalisés. Ainsi, il est nécessaire de communiquer les objectifs par écrit aux stagiaires. Il peut s’agir par exemple de vos supports de communication. Ainsi vous pouvez les tracer dans : une page internet, un programme de formation, une convention, un contrat de formation, une proposition commerciale. Aussi il faut veillerà bien préciser dans un paragraphe “objectifs de la prestation” ou encore “Objectifs pédagogiques”. De plus, le lien avec les évaluations réalisées est à formaliser ou démontrer pour toute l’offre de formation.

Pour conclure, la réflexion sur liée à cet indicateur 5 de Qualiopi doit se mener en lien avec d’autres indicateurs du référentiel de certification. Il peut s’agit par exemple : de l’indicateur 8 ou l’indicateur 11. De plus, la déclinaison des objectifs de formation en contenus et modalités de mise en oeuvre est une exigence de l’indicateur 6. Aussi cela s’applique à toute l’offre du prestataire de formation. Enfin, les formateurs doivent être partie prenante pour répondre à ces 3 indicateurs en lien avec les objectifs de formation et leur déclinaison dans le parcours de formation. En effet, le formateur met en oeuvre les objectifs de formation lors de sont intervention.

Comment m’assurer d’être conforme ?

Afin d’être certifié, par un organisme certificateur accrédité par le COFRAC, l’organisme s’assure de bien répondre à l’attente du référentiel Qualiopi. Ainsi, il est pertinent de réaliser un auto-contrôle. Par exemple, vous pouvez vous poser les questions ci-après. :

• Les objectifs de la prestations sont ils définis ?
• L’objectif est il opérationnel ? Ainsi est il facilement déclinable en objectifs pédagogiques ?
• Pouvons nous évaluer ses objectifs ?
• Comment vais je évaluer ces objectifs pédagogiques ?
• Comment les objectifs sont ils tracés ? De quelle traçabilité disposons nous ?
• Lors de la conception de la prestation avons nous les objectifs comme fil conducteur ?
• …

La réponse à ce questionnement sur l’offre de formation continue permet de réduire le risque de non-conformité lors des audits de certification Qualité.

Preuve :
– Tous supports et outils d’analyse
– Existence d’indicateurs de suivi et de résultats
– Supports de contractualisation
– Pour la VAE : fiches de travail formalisant le cadre de travail avec le bénéficiaire, programme de travail avec durées prévues, entretiens avec accompagnateurs. 

Les compétences évaluées sont mentionnées dans le programme de formation, le contrat de co-engagement au besoin. Des grilles d’évaluation sont rédigées et mises à disposition des bénéficiaires, qui évaluent leur compétences à l’entrée et à l’issue de la formation. Ce qui permet de mesurer les écarts et le travail réalisé.

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Qualiopi : critère 2 – indicateur 6 RNQ

Le prestataire établit les contenus et les modalités de mise en œuvre de la prestation, adaptés aux objectifs définis et aux publics bénéficiaires.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Niveau Attendu de l’indicateur 6 RNQ

Démontrer que les contenus et modalités de mise en œuvre des prestations sont adaptés aux objectifs définis en fonction des bénéficiaires.

Parcours, déroulés et séquences, grilles et modalités d’évaluation, modalités techniques et pédagogiques d’accompagnement : en présentiel, à distance ou en mixte (blended learning, synchrone ou asynchrone). Supports de contractualisation, de réalisation, modalités de mise en œuvre, référentiels des diplômes, guide pratique du déroulé de la prestation, avec la durée et le calendrier.

Pour la VAE et les formations certifiantes : ateliers collectifs d’explicitation de l’expérience.

Preuve : Parcours :
– déroulés et séquences
– grilles et modalités d’évaluation
– modalités techniques et pédagogiques d’accompagnement : en présentiel, à distance ou en mixte (blended learning, synchrone ou asynchrone).
– Supports de contractualisation
– Support de réalisation
– modalités de mise en œuvre
– référentiels des diplômes
– guide pratique du déroulé de la prestation, avec la durée et le calendrier. 

Chaque formation conçue et commercialisée dispose des documents ressources qui reprennent les thèmes abordé, la manière dont ils sont enseignés, la manière dont les compétences sont évaluées. Mes formations sont modularisées, séquencées, un déroulé pédagogique est réalisé. Leur réalisation est planifiée, un calendrier établi et remis au bénéficiaire, financeur, ou prescripteur. Un contrat de co-engagement est signé avec le ou les bénéficiaires, fixant les objectifs retenus après adaptation ou individualisation de l’action. Selon les formation un référentiel de compétences peut-être rédigé.

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Qualiopi : critère 2 – indicateur 7 RNQ

Lorsque le prestataire met en œuvre des prestations conduisant à une certification professionnelle, il s’assure de l’adéquation du ou des contenus de la prestation aux exigences de la certification visée.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Sous-traitance
Lorsque la prestation échantillonnée est une prestation pour laquelle l’organisme intervient en sous-traitance : le prestataire démontre qu’il tient compte des objectifs définis par le donneur d’ordres.

Niveau Attendu de l’indicateur 7 RNQ

Démontrer l’adéquation du contenu aux compétences ciblées et aux épreuves d’évaluation de la certification.

Tableau croisé du contenu de la formation et du référentiel de compétences

Preuve : Tableau croisé :
– contenu de la formation
– référentiel de compétences 

NON CONCERNE – BIEN QUE JE M’APPUI SUR DES RESSOURCES DE REFERENTIEL DE COMPETENCES

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Qualiopi : critère 2 – indicateur 8 RNQ

Le prestataire détermine les procédures de positionnement et d’évaluation des acquis à l’entrée de la prestation.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Niveau Attendu de l’indicateur 8 RNQ

Démontrer la mise en œuvre des procédures de positionnement et d’évaluation des acquis à l’entrée de la prestation adaptée aux publics et modalités de formations.

Diagnostic préalable, entretien, évaluation des acquis à l’entrée (quizz, QCM, exercices, mise en situation, test), outils de mesure des écarts en termes de compétences à acquérir ou à faire valider, procédures de positionnement et/ou conditions d’accès.

S’il n’y a pas de prérequis, cette information est communiquée. Dans le cas où le prestataire n’est pas responsable de la détermination des conditions d’accès et des procédures de positionnement, il démontre qu’il les applique. Le positionnement peut se limiter à la prise en compte des diplômes, certificats ou titres exigés, expérience si le prestataire justifie de leur adaptation.

Preuve :
– Diagnostic préalable
– Entretien
– Évaluation des acquis à l’entrée : (Quizz, QCM, Exercice, Mise en situation, Test)
– Outils de mesure des écarts en termes de compétences à acquérir ou à faire valider _procédures de positionnement et/ou conditions d’accès 

A l’heure actuelle aucune de mes formation en nécessite un positionnement à l’entrée en formation. Par contre toutes mes formations proposes une grille d’évaluation de compétences à l’entrée et à la sortie de formation. Lors de l’entretien d’analyse de besoin ou l’entretien d’adaptation et d’individualisation, il est demandé au bénéficiaire des informations générales sur son parcours, son projet, les axes d’individualisation nécessaire ou voulu. Notamment en terme de handicap. Il est demandé de remplir un dossier d’inscription qui permet aussi au bénéficiaire de s’exprimer. Ces entretiens et les documents déterminent le rythme et/ou le nombre d’heures en adéquation avec la formation souhaitée et le projet.

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Qualiopi : critère 3 – indicateur 9 RNQ

Le prestataire informe les publics bénéficiaires des conditions de déroulement de la prestation.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Sous-traitance
Lorsque la prestation échantillonnée est une prestation pour laquelle l’organisme intervient en sous-traitance : le prestataire démontre qu’il tient compte des objectifs définis par le donneur d’ordres.

Niveau Attendu de l’indicateur 9 RNQ

Les modalités d’accueil et les conditions de déroulement de la prestation sont formalisées et diffusées.

Règlement intérieur, livret d’accueil, convocation, conditions générales d’utilisation (CGU), noms des référents pédagogiques et administratifs, organigramme, aspects périphériques à la formation : hébergement, restauration, transport, rémunération… ; modalités d’accès des personnes en situation de handicap.

NB : Les documents peuvent être adressés aux bénéficiaires par mail ou par courrier. Ils peuvent aussi être disponibles sur le site internet ou affichés dans les locaux et les bénéficiaires doivent en être informés. Pour le public mineur, l’information doit être transmises également aux responsables légaux.

Si les prestations se déroulent en entreprise, le règlement intérieur de l’entreprise est applicable concernant les mesures de santé et de sécurité

Preuve :
– Règlement intérieur
– Livret d’accueil
– Convocation
– Conditions générales d’utilisation (CGU)
– Noms des référents pédagogiques et administratifs
– Organigramme
– Aspects périphériques à la formation (hébergement, restauration, transport, rémunération…)
– Modalités d’accès des personnes en situation de handicap. 

Une information complète sur le déroulé de chaque formation. Chaque bénéficiaire dispose d’une espace personnel sur la plateforme Sharepoint/ teams avec l’accès à tous les documents. Le fait de ne pas imprimer répond aussi à mon engagement environnemental. Il peuvent l’être si nécessaire, particulièrement en cas de handicap. 48 h avant la formation le bénéficiaire reçoit le lien d’accès à la plateforme.

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Qualiopi : critère 3 – indicateur 10 RNQ

Le prestataire met en œuvre et adapte la prestation, l’accompagnement et le suivi aux publics bénéficiaires.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Niveau Attendu de l’indicateur 10 RNQ

La prestation est adaptée aux situations et profils des bénéficiaires : contenus (outils et méthodes), accompagnement, suivi (durées, emplois du temps, adaptation des rythmes).

Durées et contenus des prestations, emplois du temps, groupes de niveaux, entretiens, fonction dédiée référent pédagogique), livret de suivi pédagogique (centre/entreprise), séquences d’accompagnements et/ou de médiation.

Preuve :
– Durées et contenus des prestations
– Emplois du temps
– Groupes de niveaux
– Entretiens
– Fonction dédiée (référent pédagogique)
– Livret de suivi pédagogique (centre/entreprise)
– Séquences d’accompagnements et/ou de médiation. 

En amont de la formation il y a vérification que les conditions sont réunies pour le bénéficiaire, notamment avec l’entretien d’d’adaptation et d’individualisation, des informations qui lui sont transmises. Tout au long de la formation il a accès a un lien de signalement de difficultés. Le formateur veille en permanence à la présence du bénéficiaire et son activité, via les relevés de connexions, la réalisation du travail effectué. Le formateur signale immédiatement toute difficulté et se rapproche du stagiaire au besoin pour s’assurer que tout se passe bien (email – SMS- Tel). La formation peut-être adaptée a tout moment au besoin.

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Qualiopi : critère 3 – indicateur 11 RNQ

Le prestataire évalue l’atteinte par les publics bénéficiaires des objectifs de la prestation.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Niveau Attendu de l’indicateur 11 RNQ

Démontrer qu’un processus d’évaluation existe, est formalisé et mis en œuvre. Il permet d’apprécier l’atteinte des objectifs.

Outils d’évaluation des acquis en cours et en fin de prestation (à chaud et à froid), outils d’autoévaluation mis à la disposition des bénéficiaires, bilans intermédiaires, comptes-rendus, taux de réussite aux certifications professionnelles et concours, livret de compétences, preuve de délivrance de la certification.

Cet indicateur a pour objet de mesurer l’atteinte des objectifs de formation. Pour rappel, ceux-ci ont été définit dans le cadre de l’indicateur 5. L’indicateur 11 vient se positionner à la suite afin de s’assurer de l’atteinte de ces objectifs en cours de prestation / formation. Aussi la loi Avenir professionnel prévoit de contrôler l’atteinte de l’objectif en fin de prestation de formation. Pour résumer, votre processus d’ingénierie de formation définit les objectifs de formation puis met en place une évaluation formalisé de ces objectifs.

D’autre part, il est nécessaire de conserver la traçabilité de l’évaluation pour obtenir la certification. Ainsi votre organisme mettent oeuvre le process d’évaluation et conserve le résultat ce celui-ci.

Quelques exemples d’évaluation

Dans le cadre de la réponse à l’indicateur 11 de la certification Qualiopi, il est donc nécessaire de déployer un processus d’évaluation lors de la prestation de Aussi, le prestataire de formation doit formaliser ce process. De plus, il garde la traçabilité de cette évaluation. Ainsi vous pouvez créer un QCM, des mises en situation, des évaluations par les formateurs, une auto-évaluation par les stagiaires, un examens, un devoir, …

De même, la traçabilité de l’évaluation est un point important. Ainsi, le guide de lecture donne quelques exemple de traçabilité. Par exemple il peut s’agit de la fiche du QCM, de documents remis par le stagiaire (examens / contrôles / devoirs), contrôle de connaissance, … Aussi il peut s’agir d’un compte rendu réalisé par le formateur, un bilan intermédiaire (compte rendu / notes à conserver), une fiche d’évaluation formateur lors de mise en situation, …

Enfin, d’autres possibilités de formalisation de l’évaluation existent. Il s’agit par exemple livret de compétences ou preuve de délivrance de la certification, D’abord, celle-ci sont plus indirecte. Aussi, elle ne permettent pas réellement de conserver la traçabilité de l’évaluation. Une effet, elles ont plus un rôle de synthèse ou de rendu. En somme ces dernières évaluations sont indirecte mais acceptable au sens de Qualiopi et de l’indicateur 11.

Quels sont les questions à se poser lors de la mise en place de l’indicateur 11 de la Certification Qualiopi ?

Afin de faire le point sur votre capacité à répondre correctement à l’indicateur 11 du critère 3 de Qualiopi, vous pouvez répondre aux questions ci-dessous. Celles-ci permettent de s’assurer du respect des critères de Qualité.

• Les objectifs sont-ils définis pour les actions de formation ? et toute l’offre de formation de mon centre de formation ?
• L’évaluation mise en place est elle en lien avec les objectifs ?
• L’évaluation est elle réalisée pour tous les publics bénéficiaires ?
• Le processus est il formalisé ? Ai je écrit quelque part comment et quand sont elle se dérouler ?
• Dois je réaliser une évaluation en cours de d’action de formation au regard de la prestation proposée ?
• Comment sont conservées les évaluations (traçabilité) ?

Preuve :

– Outils d’évaluation des acquis en cours et en fin de prestation (à chaud et à froid)

– Outils d’auto-évaluation mis à la disposition des bénéficiaires

– Bilans intermédiaires,

– Comptes-rendus

– Taux de réussite aux certifications professionnelles et concours

– Livret de compétences

– Preuve de délivrance de la certification

Les compétences sont évaluées en fin de formation ou après chaque module, avec la grille d’analyse de compétences de début de formation qui permet un comparatif. Le stagiaire peut aussi évaluer garce au contrat de co-engagement et l’éventuel référentiel de compétences ses avancées au fur et à mesure. A la fin de la formation un travail de synthèse est demandé et les écarts peuvent être mesurée avec la grille d’évaluation à l’entrée de formation. Le formateur fait régulièrement un oint sur l’avancée et l’acquisition de compétences. Plusieurs méthodes dévaluation peuvent-être mise en œuvre selon les formations pour évaluer les atteintes des objectifs. la plus adaptée est retenue.

n. 

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Qualiopi : critère 3 – indicateur 12 RNQ

Le prestataire décrit et met en œuvre les mesures pour favoriser l’engagement des bénéficiaires et prévenir les ruptures de parcours.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Niveau Attendu de l’indicateur 12 RNQ

Démontrer que des mesures formalisées existent et sont mises en œuvre.

Procédure de gestion des abandons et de relance systématique, listing de relances téléphoniques, carnet de rendez-vous, outils et méthodes favorisant l’implication du bénéficiaire (documents co-construits, espaces partagés), enquêtes terrain, plateforme pédagogique, variété des modalités pédagogiques. Pour les prestataires délivrant des formations en alternance : contacts/visites avec l’entreprise, organisation de rencontres avec les formateurs, les tuteurs/maîtres d’apprentissage, le cas échéant les familles, modalités d’accompagnement pour détecter, prévenir et empêcher les risques d’abandon, de décrochage et/ou proposition de solutions alternatives : accompagnement spécifique (social, pédagogique), service de médiation par les Chambres.

Preuve :
– Procédure de gestion des abandons et de relance systématique
– Listing de relances téléphoniques
– Carnet de rendez-vous
– Outils et méthodes favorisant l’implication du bénéficiaire (documents co-construits, espaces partagés)
– Enquêtes terrain
– Plateforme pédagogique
– Variété des modalités pédagogiques

L’entretien d’adaptation et d’individualisation, le contrat de co-engagement permettent de s’assurer de la motivation du candidat et de répondre à ses attentes au mieux. les relevés de connexions et la réalisation des travaux demandés permettent de s’assurer de l’assiduité du bénéficiaire. Le formateur est attentif a tout signal, retard, absence, défaut de participation. En cas de difficultés le formateur prend contact avec le bénéficiaire (mail – SMS – tel) il le questionne pour comprendre la problématique et tente de le remotiver. Le formateur au besoin met en œuvre un plan d’action spécifique pour assurer la continuité de l’implication du bénéficiaire.

Qualiopi : critère 3 – indicateur 13 RNQ

Pour les formations en alternance, le prestataire, en lien avec l’entreprise, anticipe avec l’apprenant les missions confiées, à court, moyen et long terme, et assure la coordination et la progressivité des apprentissages réalisés en centre de formation et en entreprise.

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Sous-traitance
Lorsque la prestation échantillonnée est une prestation pour laquelle l’organisme intervient en sous-traitance : l’organisme certificateur tient compte des missions confiées pour l’appréciation de cet indicateur

Niveau Attendu de l’indicateur 13 RNQ

Démontrer qu’un processus formalisé d’articulation des apprentissages en centre et en entreprise est mis en œuvre.

Tout outil de liaison entre l’entreprise, le bénéficiaire et le prestataire : carnet de suivi, preuves de dialogue entre prestataire et tuteurs pour l’adaptation, plannings, comptes rendus d’entretien ou de visite d’entreprise, tableau de bord dématérialisé.Preuve : Tout outil de liaison entre l’entreprise, le bénéficiaire
et le prestataire :
– carnet de suivi
-preuves de dialogue entre prestataire et tuteurs pour l’adaptation
-plannings.
-comptes rendus d’entretien ou de visite d’entreprise.
-tableau de bord dématérialisé. 

Qualiopi : critère 3 – indicateur 14 RNQ

Le prestataire met en œuvre un accompagnement socio-professionnel, éducatif et relatif à l’exercice de la citoyenneté.

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Niveau Attendu de l’indicateur 14 RNQ

Démontrer que l’accompagnement de l’apprenant est formalisé et mis en œuvre par la mise en place de projets spécifiques.

Mise en place de projets spécifiques d’activités sportives, ateliers culturels, éducation aux écrans, culture à l’exercice de la citoyenneté, dispositifs d’aides financières, listes des intervenants sociaux, dispositif d’accompagnement des apprenants dans le centre (restauration, foyer, internat).

Qui est concerné par l’indicateur 14 du RNQ ?

L’indicateur 14 concerne uniquement les Centres de Formation d’Apprentis. En effet, les autres prestataires concourant au développement des compétences ne sont pas concernés par l’indicateur 14 de Qualiopi.

Preuve :
– Mise en place de projets spécifiques d’activités sportives
– ateliers culturels
– éducation aux écrans
– culture à l’exercice de la citoyenneté
– dispositifs d’aides financières
– listes des intervenants sociaux
-dispositif d’accompagnement des apprenants dans le centre (restauration, foyer, internat).

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Qualiopi : critère 3 – indicateur 15 RNQ

Le prestataire informe les apprentis de leurs droits et devoirs en tant qu’apprentis et salariés ainsi que des règles applicables en matière de santé et de sécurité en milieu professionnel.

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Niveau Attendu de l’indicateur 15 RNQ

Démontrer que les apprentis sont informés des droits et devoirs des salariés /apprentis et sur les règles applicables en matière de santé et de sécurité en milieu professionnel.

Réglement intérieur, supports d’informations, supports de contractualisation, compte-rendu de réunions d’informations collectives, livret d’accueil.

Qui est concerné par l’indicateur 15 du RNQ ?

L’indicateur 15 concerne seulement les CFA. Par conséquent les OF, CBC et centres de VAE ne sont pas concernés par l’application de l’indicateur 15 du RNQ / Qualiopi.

Preuve :
–  Réglement intérieur
– Supports d’informations
– Supports de contractualisation
– Compte-rendu de réunions d’informations collectives
– Livret d’accueil. 

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Qualiopi : critère 3 – indicateur 16 RNQ

Lorsque le prestataire met en œuvre des formations conduisant à une certification professionnelle, il s’assure que les conditions de présentation des bénéficiaires à la certification respectent les exigences formelles de l’autorité de certification.

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Sous-traitance
Lorsque la prestation échantillonnée est une prestation pour laquelle l’organisme intervient en sous-traitance : l’organisme certificateur tient compte des missions confiées pour l’appréciation de cet indicateur

Niveau Attendu de l’indicateur 16 RNQ

Le prestataire respecte les exigences formelles de l’autorité de certification lorsqu’il présente des candidats à la certification qu’il propose.

Procès-verbal des sessions d’examen, livret d’évaluations réalisées en cours de formation, attestations de réussite ou de suivi à des formations réglementaires obligatoires pour obtenir la certification visée.

Preuve :
– Procès-verbal des sessions d’examen
– Livret d’évaluations réalisées en cours de formation
– Attestations 

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Qualiopi : critère 4 – indicateur 17 RNQ

Le prestataire met à disposition ou s’assure de la mise à disposition des moyens humains et techniques adaptés et d’un environnement approprié (conditions, locaux, équipements, plateaux techniques…).

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Niveau Attendu de l’indicateur 17 RNQ

Démontrer que les locaux, les équipements, les moyens humains sont en adéquation avec la ou les prestation(s).

Bail ou contrat de location précisant la conformité des locaux pour l’accueil du public, Document unique d’évaluation des risques professionnels, matériel adéquat (vidéo projecteur, paper-board, ordinateur, équipements spécifiques, chantiers pédagogiques, salles de langues, plateaux techniques, plateformes LMS, aides à la connexion à distance, planning d’intervention, espace documentaire, plateforme pédagogique), CV, supports méthodologiques, convention de formation (formation en intra notamment), contrats de prestations.

Preuve :
– Bail ou contrat de location précisant la conformité des locaux pour l’accueil du public
– Document unique d’évaluation des risques professionnels
– Matériel adéquat (vidéo projecteur, paper-board, ordinateur, équipements spécifiques, chantiers pédagogiques, salles de langues, plateaux techniques, plateformes LMS, aides à la connexion à distance, planning d’intervention, espace documentaire, plateforme pédagogique)
– CV
– Supports méthodologiques
– Convention de formation (formation en intra notamment)
– Contrats de prestations 

L’entretien d’adaptation et d’individualisation permet de s’assurer que le bénéficiaire possède le matériel nécessaire pour suivre la formation. L’organisme de formation s’assure du fonctionnement de la plateforme Sharepoint/ Tems, réserve les ressources matérielles, mobilières, immobilières au besoin, et humaines pour les formateurs en lien avec eux. Il s’assure particulièrement des adaptations nécessaires en cas de handicap.

L’organisme de formation s’assure que les informations ont bien été transmises au bénéficiaire, notamment ses référents durant la formation et la liste éventuelle de matériel ou besoin spécifiques relevant de sa responsabilité et de son usage.

Le formateur remet ses supports de formation 24 h avant le début de la formation à l’organisme de formation et s’assure ensuite de leur mise a disposition auprès des bénéficiaires au fur et à mesure de la formation. Le formateur conserve tous ses droits de propriété intellectuelle sur ses supports de formation.

Le formateur fait part de ses besoins spécifiques 7 jours avant au moins la formation en remplissant la fiche de réservation ou de demande de moyens. Pour laisser le temps à l’organisme de formation de répondre à ses demandes.

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Qualiopi : critère 4 – indicateur 18 RNQ

Le prestataire mobilise et coordonne les différents intervenants internes et/ou externes (pédagogiques, administratifs, logistiques, commerciaux…).

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Niveau Attendu de l’indicateur 18 RNQ

Démontrer l’existence d’une coordination des fonctions nécessaires à la prestation.

Organigramme fonctionnel avec les champs d’intervention (pédagogique, technique, commercial, social), liste des intervenants/contributeurs, contrats de travail, de prestations de service, fiches de poste, liste des référents pédagogiques, administratifs et handicap.

Un prestataire indépendant peut assurer seul les différentes fonctions.

Preuve :
– Organigramme fonctionnel avec les champs d’intervention :
– Pédagogique
– Technique
– Commercial
– Social
– Liste des intervenants/contributeurs
– Contrats de travail
– Prestations de service
– Fiches de poste
– Liste des référents pédagogiques
– Administratifs et handicap 

Là c’est que moi qui coordonne, en prévision, j’ai rédigé les document nécessaire à permettre de déléguer et de réaliser cette tâche de coordination. Sourions un peu.

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Qualiopi : critère 4 – indicateur 19 RNQ

Le prestataire met à disposition du bénéficiaire des ressources pédagogiques et permet à celui-ci de se les approprier.

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Niveau Attendu de l’indicateur 19 RNQ

Démontrer que les ressources pédagogiques existent, sont actualisées et disponibles et démontrer que des dispositions sont mises en place afin de permettre aux bénéficiaires de se les approprier.

Ressources pédagogiques mises à disposition des bénéficiaires : supports de cours/d’explicitation des compétences, vidéos, fiches pratiques, outils d’exploration du monde du travail et projections professionnelles), liste des ressources documentaires en lien avec les domaines ciblés par la prestation dont dispose le prestataire (fiches RNCP…), typologie des ressources pédagogiques (internet, abonnements revues spécialisées, centre de ressources), modalités d’accès aux ressources pour les bénéficiaires, les équipes pédagogiques, modalités activées pour faciliter l’utilisation et l’appropriation par les bénéficiaires des ressources (présentiel, à distance, espace partagé), dispositif de veille et d’actualisation des ressources pédagogiques.

Preuve : Ressources pédagogiques mises à disposition des bénéficiaires :
– Supports de cours/d’explicitation des compétences
– Vidéos
– Fiches pratiques
– Outils d’exploration du monde du travail et projections professionnelles),
– Liste des ressources documentaires en lien avec les domaines ciblés par la prestation dont dispose le prestataire (fiches rncp…)
– Typologie des ressources pédagogiques (internet, abonnements revues spécialisées, centre de ressources)
– Modalités d’accès aux ressources pour les bénéficiaires
– Les équipes pédagogiques
– Modalités activées pour faciliter l’utilisation et l’appropriation par les bénéficiaires des ressources (présentiel, à distance, espace partagé)
– Dispositif de veille et d’actualisation des ressources pédagogiques

Pour les CBC : espace documentaire ou outils dématérialisés ou plateforme pédagogique numérique,
données socio-économiques relatives au projet professionnel, modalités d’appui à l’exploration des hypothèses d’évolution professionnelle (supports, liste de personnes ressources, ateliers) 

Le stagiaire bénéficie du formateur et des cours en synchrone. Il dispose de l’accès aux ressources pédagogiques en synchrone et asynchrone : supports de cours, exercices, documentation dédiée à sa formation, test, évaluation. Le bénéficiaire peut charger les supports dans son espace personnel, sur son PC. La plateforme lui permet de réaliser des modifications en mode connecté. Les droits des supports appartiennent au formateur. Le stagiaire a accès à une équipe Teams dans laquelle il peut communiquer, poser des questions, en synchrone ou asynchrone. Le bénéficiaire a aussi accès a un espace de ressources emploi

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Qualiopi : critère 4 – indicateur 20 RNQ

Le prestataire dispose d’un personnel dédié à l’appui à la mobilité nationale et internationale, d’un référent handicap et d’un conseil de perfectionnement.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Niveau Attendu de l’indicateur 20 RNQ

Le prestataire présente :

• la liste des membres du conseil de perfectionnement, le dernier compte-rendu et/ou procès-verbal ;
• la liste des personnes dédiées à la mobilité (nationale et internationale) ;
• le nom et le contact du référent handicap.

• Nom et qualité des membres du conseil de perfectionnement (dernier compte-rendu et/ou procès-verbal) ;
• Nom et qualité des personnes dédiées à la mobilité (nationale et internationale) ;
• Nom du référent handicap et procès-verbal de sa nomination.

Preuve :
– Nom et qualité des membres du conseil de perfectionnement (dernier compte-rendu et/ou procès-verbal)
– Nom et qualité des personnes dédiées à la mobilité (nationale et internationale)
– Nom du référent handicap et procès-verbal de sa nomination. 

Je ne suis pas concerné par cet indicateur. Toutefois je suis référent Handicap. Et mon site internet comprend une rubrique emploi, avec dépôt de CV et d’offres d’emploi.

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Qualiopi : critère 5 – indicateur 21 RNQ

Le prestataire détermine, mobilise et évalue les compétences des différents intervenants internes et/ou externes, adaptées aux prestations.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Niveau Attendu de l’indicateur 21 RNQ

Démontrer que les compétences requises pour réaliser les prestations ont été définies en amont et sont adaptées aux prestations. La maîtrise de ces compétences fait par ailleurs l’objet d’une évaluation par le prestataire.

Analyse des besoins de compétences et modalités de recrutement, modalité d’intégration des personnels, entretiens professionnels, curriculum vitae des formateurs, formations initiales et continues des for-mateurs, sensibilisation des personnels à l’accueil du public en situation de handicap, processus d’accueil des nouveaux professionnels, échanges de pratiques, plan de développement des compétences, pluridisciplinarité des intervenants (par la composition des équipes ou la capacité de mobilisation de personnes ressources).

Cet indicateur concerne également les sous-traitants du prestataire.

Preuve :
– Analyse des besoins de compétences et modalités de recrutement
– Modalité d’intégration des personnels,
– Entretiens professionnels
– Curriculum vitae des formateurs
– Formations initiales et continues des formateurs
– Sensibilisation des personnels à l’accueil du public en situation de handicap
– Processus d’accueil des nouveaux professionnels
– Echanges de pratiques
– Plan de développement des compétences
– Pluridisciplinarité des intervenants (par la composition des équipes ou la capacité de mobilisation de personnes ressources).

 Je suis actuellement formé par l’ICI de Geneve. Je suis formé régulièrement par mes partenaires. Je participe a des webinaires, des ateliers en ligne. Je participe aux ateliers de professionnalisation de l’AROFE auquel j’adhère. Je tiens une liste à jour de ces participations. En tant qu’autodidacte, je suis en recherche permanente de nouveauté, abonné a des forums, blogs ou groupes e réseuax sociaux.. Avec mes confrère nous avons des échanges de pratiques régulières. J’achète et télécharge de nombreuses ressources. Ces ressources sont collaboratives avec mes partenaires et disponible au sein d’une équipe Teams de partage.

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Qualiopi : critère 5 – indicateur 22 RNQ

Le prestataire entretient et développe les compétences de ses salariés, adaptées aux prestations qu’il délivre.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Niveau Attendu de l’indicateur 22 RNQ

Démontrer l’existence d’un plan de développement des compétences pour l’ensemble de son personnel.

Mobilisation de différents leviers de formation / professionnalisation, qualification des personnels, recherche-action, plan de développement des compétences, entretien professionnel, communauté de pairs, groupe d’analyse et d’échange de pratiques, diffusion de documents d’information sur les possibilités de formation et de qualification tout au long de la vie (CPF, VAE, etc.).

Les prestataires indépendants démontrent leur démarche de formation continue.

Preuve :
– Mobilisation de différents leviers de formation/professionnalisation
– Qualification des personnels recherche-action, plan de développement des compétences
– Entretien professionnel
– Communauté de pairs
– Groupe d’analyse et d’échange de pratiques
– Diffusion de documents d’information sur les possibilités de formation et de qualification tout au long de la vie (CPF, VAE, etc.). 

Je suis régulièrement formé par mes partenaires. je suis actuellement en formation avec l’ICI de Geneve. J’assite aux ateliers de professionnalisation de l’AROFE régulièrement. Je participe a de nombreux webinaires. Avec mes partenaires nous avons des échanges de pratiques et de documentation.

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Qualiopi : critère 6 – indicateur 23 RNQ

Le prestataire réalise une veille légale et réglementaire sur le champ de la formation professionnelle et en exploite les enseignements.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Niveau Attendu de l’indicateur 23 RNQ

Démontrer la mise en place d’une veille légale et réglementaire et son exploitation.

Abonnements, adhésions, participation aux salons professionnels, conférences, groupes normatifs, actualisation des supports d’information (publicité) ou de contractualisation, des dispositifs mobilisés (règles CPF) en fonction des évolutions juridiques. Pour la VAE : documentation à jour sur le cadre légal du droit individuel à la VAE et de ses modalités de financement.

Preuve :
– Abonnements
– Adhésions
– Participation aux salons professionnels
– Conférences, groupes normatifs
– Actualisation des supports d’information (publicité) ou de contractualisation, des dispositifs mobilisés (règles CPF) en fonction des évolutions juridiques.
Pour la VAE : documentation à jour sur le cadre légal du droit individuel à la VAE et de ses modalités de financement. 

Bien sur que j’ai une veille, cette question est agaçante pour moi. C’est le cœur de l’entreprise, sans cela elle n’existe pas… Plus les informations qu’on reçoit directement des DIRECTTE, des AROFES,, Légifrance, BPI france, de la caisse des dépôts, des OPCO. Alors on est même en veille malgré nous des fois.
J’ai mis en place une procédure et un process d’impact de veille.

Sinon voir mes commentaires indicateur 25

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Qualiopi : critère 6 – indicateur 24 RNQ

Le prestataire réalise une veille sur les évolutions des compétences, des métiers et des emplois dans ses secteurs d’intervention et en exploite les enseignements.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Niveau Attendu de l’indicateur 24 RNQ

Démontrer la mise en place d’une veille sur les thèmes de l’indicateur et son impact éventuel sur les prestations.

Veille économique et documents y afférents, participations à des conférences, colloques, salon, adhésion à un réseau professionnel (syndicat, fédération, forums), abonnements à des revues professionnelles. Diffusion des éléments issus de la veille au personnel du prestataire, évolutions apportées au contenu des prestations proposées.

Preuve :
– Veille économique et documents y afférents
– Participations à des conférences, colloques, salon, adhésion à un réseau professionnel (syndicat, fédération, forums)
– Abonnements à des revues professionnelles.
– Diffusion des éléments issus de la veille au personnel du prestataire
– Évolutions apportées au contenu des prestations proposées 

Là aussi c’est le cœur de l’entreprise, sans cela elle n’existe pas… Plus les informations
J’ai mis en place une procédure et un process d’impact de veille.

Sinon voir mes commentaires indicateur 25

Qualiopi : critère 6 – indicateur 25 RNQ

Le prestataire réalise une veille sur les innovations pédagogiques et technologiques permettant une évolution de ses prestations et en exploite les enseignements.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Niveau Attendu de l’indicateur 25 RNQ

Démontrer la mise en place d’une veille sur les thèmes de l’indicateur et son impact éventuel sur les prestations.

Veille économique et documents y afférents, participations à des conférences, colloques, salon, groupes de réflexions et d’analyse de pratiques, adhésion à un réseau professionnel (syndicat, fédération, forums), abonnements à des revues professionnelles. Diffusion des éléments issus de la veille au personnel du prestataire, évolutions apportées au contenu des prestations proposées.

Preuve :
– Veille économique et documents y afférents
– Participations à des conférences
– Colloques, salon, groupes de réflexions et d’analyse de pratiques
– Adhésion à un réseau professionnel (syndicat, fédération, forums)
– Abonnements à des revues professionnelles
– Diffusion des éléments issus de la veille au personnel du prestataire
– Évolutions apportées au contenu des prestations proposées 

Je suis forcement en veille permanente sur de nombreux sujets. De naturel curieux, je traine mes guêtres régulièrement dés que je le peux dans les réunions, séminaires, webinaires. Bien qu’il faille en avoir le temps et que bon nombre n’aient que peu d’intérêts finalement. J’ai une trentaine de flux RSS divers et variés, j’adhère au MEDEF Limousin et à l’AROFE de Nouvelle-Aquitaine. Et j’achète ou télécharge de nombreux livres. J’ai la chance aussi de recevoir les veilles de mes partenaires. Et une de meilleures source n’est autre que mon réseau de contacts ou de partenaires. Je suis en lien quasi-permanent avec les recruteurs locaux du fait de mes activités sur des PSE, entreprises, cabinets de recrutement, agence d’interim ou d’emploi (rubrique emploi de mon site). Preuve, boite outlook et carnet de contacts.

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Qualiopi : critère 6 – indicateur 26 RNQ

Le prestataire mobilise les expertises, outils et réseaux nécessaires pour accueillir, accompagner/former ou orienter les publics en situation de handicap.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Sous-traitance
Lorsque la prestation échantillonnée est une prestation pour laquelle l’organisme intervient en sous-traitance : le prestataire démontre qu’il dispose d’un réseau de partenaires/experts/acteurs du champ du handicap ou que son donneur d’ordre lui a communiqué la liste de ses partenaires mobilisables pour orienter les PSH et mettre en place des mesures spécifiques.

Niveau Attendu de l’indicateur 26 RNQ

Démontrer la mise en place d’un réseau de partenaires / experts / acteurs du champ du handicap, mobilisable par les personnels et dans le cas d’accueil de personnes en situation de handicap, préciser les mesures spécifiques mises en œuvre.

Liste des partenaires du territoire à même d’intervenir sur le Fonds handicap devant être accessible auprès de toute personne à même de réorienter le public en situation de handicap, preuves de cette réorientation. Participation aux instances et manifestation des partenaires, compte-rendu de rencontres. Compétences et connaissances du référent handicap.

L’indicateur 26 est un indicateur spécifique aux publics en situation de handicap. Ainsi il est nécessaire mettre en place une organisation spécifique dans le Système de Management de la Qualité. Ainsi la réforme de la formation professionnelle a un objectif important d’insertion des bénéficiaires en situation de handicap. Aussi les stagiaires doivent pouvoir bénéficier d’une action de formation au même titre qu’un public handicapé. En effet, le projet professionnel de ces publics doit pouvoir s’intégrer dans un parcours de formation proposé par les prestataires de formation.

C’est pourquoi, le centre de formation doit identifier, mettre en place et tracer les mesures mises en place permettant d’accompagner et de former les personnes handicapés. Ainsi il est nécessaire d’identifier des expertises ou un réseau pouvant répondre à l’accueil en formation d’un stagiaire handicapé.

Ainsi, cela signifie que dans le cadre de la prise en compte du handicap (Critère 6 indicateur 26 de Qualiopi), il faut pouvoir identifier les méthodes permettant de répondre à la demande d’un stagiaire ou travailleur handicapé.

Les ressources humaines

C’est pourquoi vous pouvez identifier et former un personnel de votre organisme à l’accueil des publics handicapés. Aussi il est possible de faire appel à une ressource externe : un consultant, un prestataire, une association, …

Décrire vos processus ou organisations

En plus, des ressources humaines à mobiliser, il est important de s’inscrire dans un réseau. Ce réseau peut être des acteurs de formation, … Par exemple l’Agefiph à mobilisé un acteur dédié par région pour être un interlocuteur des organismes de formation, CFA, CBC ou centre de VAE.

Enfin, il est nécessaire de décrire vos procédures. Aussi cela permet de garantir la prise en compte des modalités prescrite dans le cadre des critères de Qualité de la loi Avenir professionnel.

Quelles questions dois je me poser concernant l’indicateur 26 critère 6 de Qualiopi ?

Afin de répondre à l’indicateur 26 (critère 6) de Qualiopi l’organisme peut s’assurer de sa conformité en se posant les questions ci-après :

1. Existe-t-il des mesures spécifiques dans le cas d’accueil de personnes en situation de handicap ?
2. Quelles sont elles ? Comment sont-elles mises en œuvre ?
3. Aussi, mobilisez vous des expertises ou un réseaux autour du handicap des stagiaires ?
4. De plus, les ressources permettent elles d’accueillir, accompagner/former ou orienter les publics en situation de handicap ?
5. Comment cela se déroule t il ? Ai je une procédure ou un process qui le décrit ?
6. Enfin, ces réseaux / experts sont ils mobilisables, par qui et comment ?

Comment répondre à l’indicateur 26 si je ne peux accueillir le stagiaire ?

En dernier recours, les centres de formations identifieront un réseau pouvant accueillir et former le stagiaires. Ainsi cela peut être un autre centre de formation. Aussi l’institut de formation peut orienter vers un réseau de professionnels pour l’emploi des personnes handicapées. Par exemple, il peut s’agir de l’Agefiph, pole emploi, Cap Emploi ou des associations locales.

Pour conclure, la loi concernant la liberté de choisir son avenir professionnelle inclut dans la certification Qualiopi et son critère 6 indicateur 26 un accès facilité à la formation professionnelle. Enfin, cela concerne la formation par apprentissage, le bilan de compétences et l’accès à la VAE.

Preuve :
– Liste des partenaires du territoire à même d’intervenir sur le Fonds handicap devant être accessible auprès de toute personne à même de réorienter le public en situation de handicap, preuves de cette réorientation.
– Participation aux instances et manifestation des partenaires
– compte-rendu de rencontres
– Compétences et connaissances du référent handicap. 

Carnet d’adresse outlook
Expérience professionnelle chez Trisomie 21 Nouvelle Aquitaine
Règlement intérieur
Liste des adaptations pédagogiques possibles
Modalités pédagogiques adaptées aux personnes handicapées
Adaptation et individualisation des parcours

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Qualiopi : critère 6 – indicateur 27 RNQ

Lorsque le prestataire fait appel à la sous-traitance ou au portage salarial, il s’assure du respect de la conformité au présent référentiel.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

NB : En-dehors des cas prévus par des dispositions légales ou réglementaires cet indicateur n’impose pas aux sous-traitants l’obligation de certification Qualiopi : la responsabilité de la qualité appartient au donneur d’ordre, charge à ce dernier de mettre en place les modalités qui assurent la chaîne de la qualité y compris avec les sous-traitants

Niveau Attendu de l’indicateur 27 RNQ

Démontrer les dispositions mises en place pour vérifier le respect de la conformité au présent référentiel par le sous-traitant ou le salarié porté.

Contrats de prestations de service, tous les éléments qui permettent de démontrer les modalités de sélection et de pilotage des sous-traitants (process de sélection, justificatifs présentés par les sous-traitants et les salariés portés, animation qualité dédiée, charte).

Cela ne signifie pas une obligation de certification des sous-traitants : la responsabilité de la qualité appartient au donneur d’ordre, charge à ce dernier de mettre en place les modalités qui assurent la chaîne de la qualité y compris avec les sous-traitants.

Preuve :
– Contrats de prestations de service
– Tous les éléments qui permettent de démontrer les modalités de sélection et de pilotage des sous-traitants (process de sélection
– Justificatifs présentés par les sous-traitants et les salariés portés
– Animation qualité dédiée, charte) 

Les critères de sélection du sous-traitant sont indiqués à l’indicateur 21. A minima il doit être enregistré avec un numéro SIRET et un NDA (ou inscrit dans la démarche), à jour de cotisations. Il devra fournir une attestation trimestrielle. Il doit posséder un compte office 365 professionnel. Chaque formateur a accès a un dossier individuel sur la plateforme Sharepoint/Teams. L’ensemble des procédures et process qualité d’Agilateur lui sont remise dans un livret d’accueil dédié et l’accès aux ressources qualité et pédagogique via la plateforme SharePoint/ Teams

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Qualiopi : critère 6 – indicateur 28 RNQ

Lorsque les prestations dispensées au bénéficiaire comprennent des périodes de formation en situation de travail, le prestataire mobilise son réseau de partenaires socio-économiques pour co-construire l’ingénierie de formation et favoriser l’accueil en entreprise.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Sous-traitance
Lorsque la prestation échantillonnée est une prestation pour laquelle l’organisme intervient en sous-traitance : l’organisme certificateur tient compte des missions confiées pour l’appréciation de cet indicateur

Niveau Attendu de l’indicateur 28 RNQ

Démontrer l’existence d’un réseau de partenaires socio-économiques mobilisé tout au long de la prestation.

Comités de pilotage, comptes rendus de réunions, liste des entreprises partenaires, conventions de partenariats, contacts réseau SPE, livret alternance, informations sur partenariats.

Cet indicateur vise les prestataires de formation, y compris les CFA, dans leur capacité à mobiliser un réseau de partenaires lors des périodes de formation en situation de travail. Pour les apprentis, ces périodes correspondent par définition à la formation pratique en entreprise.

Preuve :
– Comités de pilotage
– Comptes rendus de réunions
– Liste des entreprises partenaires
– Conventions de partenariats
– Contacts réseau SPE
– Livret alternance
– Informations sur partenariats. 

NON CONCERNE

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Qualiopi : critère 6 – indicateur 29 RNQ

Le prestataire développe des actions qui concourent à l’insertion professionnelle ou la poursuite d’étude par la voie de l’apprentissage ou par toute autre voie permettant de développer leurs connaissances et leurs compétences.

Guide national du référentiel Qualité – Qualiopi

Niveau Attendu de l’indicateur 29 RNQ

Démontrer l’existence d’actions qui concourent à l’insertion professionnelle ou la poursuite d’études.

Actions visant à favoriser l’insertion professionnelle des apprenants (salon d’orientation, visite d’entre-prise, atelier CV / lettre de motivation, aide à la recherche d’emploi, réseau d’anciens élèves), actions de promotion de la poursuite d’étude, partenariats avec des acteurs de l’insertion et de l’emploi et avec le monde professionnel.

Preuve : Actions visant à favoriser l’insertion professionnelle des apprenants :
– salon d’orientation
– visite d’entreprise
– atelier CV/lettre de motivation,
– aide à la recherche d’emploi
– réseau d’anciens élèves

Actions de promotion de la poursuite d’étude, partenariats avec des acteurs de l’insertion et de l’emploi et avec le monde professionnel. 

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Qualiopi : critère 7 – indicateur 30 RNQ

Le prestataire recueille les appréciations des parties prenantes : bénéficiaires, financeurs, équipes pédagogiques et entreprises concernées.

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Sous-traitance
Lorsque la prestation échantillonnée est une prestation pour laquelle l’organisme intervient en sous-traitance : l’organisme certificateur tient compte des missions confiées pour l’appréciation de cet indicateur

Niveau Attendu de l’indicateur 30 RNQ

Démontrer la mise en place d’un système de collecte des appréciations à une fréquence pertinente, incluant des dispositifs de relance et permettant une libre expression.

Enquête de satisfaction, questionnaire, compte-rendu d’entretiens, évaluation à chaud et / ou à froid, analyse et traitement des appréciations formulées par les parties prenantes.

Preuve :
– Enquête de satisfaction
– Questionnaire
– Compte-rendu d’entretiens
– Évaluation à chaud et/ou à froid
– Analyse et traitement des appréciations formulées par les parties prenantes
Pour les CBC : questionnaire d’évaluation à l’issue du bilan et à 6 mois.

La plupart des questionnaires seront dématérialisés sur Forms et la plateforme sharepoint. Chacun aura accès depuis son espace personnel aux formulaires. Tout incident autre en cours de formation devra être signalé par mail immédiatement à cedric.delaumenie@agilateur.fr ou via le formulaire dédié en ligne.

Les évaluations se font sur 4xaes principaux :

• Les moyens mis en oeuvre
• La pédagogie
• Le formateur
• L’organisation

Sous frome d’échelle de notation. Auxquels s’ajoutent une expression libre.

Ces informations recueillies font l’objet d’une analyse systématique, de relevés statistiques, permettent d’ajuster nos indicateurs et nos axes d’amélioration.

Le formateur, le prescripteur reçoivent en fin de formation un mail contenant l’accès aux formulaires qui leur sont dédiés. Il leur est donné aussi la possibilité d’ouvrir une fiche d’amélioration. Sous 8 jours après leur réponse (qui doit se faire sous 48h il reçoivent par mail une synthèse des évaluations. Entendu que toute non réponse équivaut a un taux de satisfaction maximal.

Dans le cas d’un marché avec plusieurs sessions pour un même prescripteur un bilan d’action(s) en face à face ou distanciel (tous les 6 mois et/ou en fin de marché) est proposé avec un retour sur les évaluations globales sur l’ensemble de l’action.

Pour les formateurs, les évaluations de l’ensemble de ses actions menées sont reprises lors du bilan annuel, en fin de mission ou de contrat.

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Qualiopi : critère 7 – indicateur 31 RNQ

Le prestataire met en œuvre des modalités de traitement des difficultés rencontrées par les parties prenantes, des réclamations exprimées par ces dernières, des aléas survenus en cours de prestation.

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Niveau Attendu de l’indicateur 31 RNQ

Démontrer la mise en place de modalités de traitement des aléas, difficultés et réclamations.

Description et mise en œuvre de ces modalités (accusé de réception des réclamations et réponses apportées aux réclamants), enquêtes de satisfaction, analyse et de traitement des réclamations formulées par les stagiaires, système de médiation.

Preuve : Description et mise en œuvre de ces modalités :
– accusé de réception des réclamations et réponses apportées aux réclamants,
– enquêtes de satisfaction
– analyse et de traitement des réclamations formulées par les stagiaires
– système de médiation 

Il faut avant tout définir ce qu’est une réclamation. J’ai choisi de classifier les retours critiques selon 3 Niveaux :

1. Aléa : tour imprévisible et le plus souvent défavorable, lié a des évènements, une activité, une action ou un risque
2. Difficultés : Caractère difficile de quelque chose, ensemble de point semblant poser ou posant problème.
3. Réclamation : Action visant à faire respecter un droit, une chose due, et recueillie par écrit.

Quoi qu’il en soit tout retour critique fait l’objet d’une réponse écrite auprès de l’émetteur et d’une réponse adaptée dans un délais raisonnable. La réponse à la problématique doit être partagé.

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Qualiopi : critère 7 – indicateur 32 RNQ

Le prestataire met en œuvre des mesures d’amélioration à partir de l’analyse des appréciations et des réclamations.

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Niveau Attendu de l’indicateur 32 RNQ

Démontrer la mise en place d’une démarche d’amélioration continue.

Identification et réflexion sur les causes d’abandon ou les motifs d’insatisfaction, plans d’actions d’amélioration, mise en œuvre d’actions spécifiques.

Preuve :
– Identification et réflexion sur les causes d’abandon ou les motifs d’insatisfaction, plans d’actions d’amélioration, mise en œuvre d’actions spécifiques.
– Pour la VAE : partage des résultats de l’accompagnement (nombre de candidats en début et fin d’accompagnement, taux et causes d’abandon, taux de réussite à la VAE)

Recueillir les appréciations et les réclamations des parties prenantes pour tracer les actions d’améliorations selon 7 critères :

1. information
2. Conception
3. prestation
4. Moyens
5. Compétences
6. Environnement
7. Amelioration

Chaque appréciation qui a caractère de réclamation, fait l’objet d’une inscription dans un tableau d’amélioration continue permettant le traitement et le suivi de celle-ci. une action est obligatoirement menée et datée.

C’est enfin fini

ou presque….

Car maintenant il faut se tenir à ce fouillis pour obtenir les audits de contrôle

Un lien d’un conseil précieux : https://www.linkedin.com/in/oleckovalevsky/ – https://www.performancequalitetpepme.fr/